Robert Rabelle

De: Rabelle (Robert, Alexandre, Henri)
ancien président du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Chevalier du 17 septembre 1993
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-17"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Robert Rabelle
président du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
JORFTEXT000018605446(source JORF)
nomination
09 Avril 200809/04/2008
De: Robert Rabelle
président du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
Suppléant
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
suppleant
JORFTEXT000000454664(source JORF)
nomination
28 Janvier 200628/01/2006
De: Robert Rabelle
président du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des membres des tribunaux de commerce
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de discipline des membres des tribunaux de commerce
JORFTEXT000000600485(source JORF)
nomination
18 Avril 200418/04/2004
De: Rabelle (Robert, Alexandre, Henri)
président d'une fédération nationale d'associations régionales d'H.L.M. ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Rabelle (Robert)
directeur général d'un, office d'aménagement et de construction ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993